Circulaires et instructions fédérales en matière fiscale 2023/2024

Cet ouvrage (état au 15 février 2023) offre toutes les circulaires, lettres-circulaires, communications, notices et instructions importantes de l’AFC et de la CSI, dans leur texte original. Leur arrangement par ordre chronologique ainsi que les quatre index distincts facilitent une recherche rapide et ciblée du document souhaité. Très clairement articulé, ce livre comporte aussi une liste de mots-clés. La huitième édition de ce recueil clairement structuré a été augmentée et intégralement remaniée. Elle comporte toutes les modifications qui sont entrées en vigueur jusqu’au 15 février 2023. Par ailleurs, toutes les anciennes versions des circulaires et instructions ont été à nouveau remplacées par les versions actuelles. La circulaire AFC n° 5a « Restructurations » actualisée est incluse. Une liste chronologique indique toutes les circulaires qui ne sont plus en vigueur.