La diversité des situations traitées, la précision des solutions (avec des exemples chiffrés concrets et des références à la jurisprudence du Tribunal fédéral), la compilation des textes de loi et des instructions administratives sur la matière confèrent à cet ouvrage unique en son genre son caractère propre et en font un précieux instrument de travail.
Table des matières (registre) :
1. généralités
2. cas d’application (état de fait, proposition de solution, remarques)
3. législation fédérale (droit de la prévoyance et droit fiscal)
4. circulaires de l’AFC
5. circulaires et notices de l’AFC
6. formulaires
7. produits d’assurance et liste
Prévoyance et impôts est conçu comme un ouvrage de continuation (système de feuilles volantes).
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L’ouvrage de continuation Prévoyance et fiscalité présente de manière claire les différents aspects fiscaux liés à la prévoyance à l’aide de cas d’application (faits et proposition de solution). Les solutions proposées comprennent des exemples chiffrés concrets ainsi que des références à la jurisprudence du Tribunal fédéral. Un ouvrage unique, récemment révisé et élargi, publié par la Conférence suisse des impôts (CSI).
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Publié par la Conférence suisse des impôts CSI.
Actualisation : 20e supplément – 2022
